Mentions Légales
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Propriétaire : Odyssée1372 SPRL
Rue Fond de ville, 24
B-4860 Cornesse
N° de TVA : BE0465 889 119
Graphisme : Well-com
Développement : Revelys
Responsable publication : Odyssée1372 SPRL
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site www.lareferenceonline.be implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lareferenceonline.be sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.lareferenceonline.be, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site www.lareferenceonline.be est mis à jour régulièrement par Odyssée1372 SPRL et Revelys. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.lareferenceonline.be a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités et des services de la société.
Odyssée1372 SPRL s'efforce de fournir sur le site www.lareferenceonline.be des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.lareferenceonline.be sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lareferenceonline.be ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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